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Peut-on se retirer d’une promesse d’achat après l’inspection au Québec? Clause 8.1, Lefrançois et Simoneau expliqués

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L’inspection révèle plusieurs problèmes. L’acheteur s’inquiète. Il demande une réduction de prix de 30 000 $. Le vendeur refuse. Peut-il simplement se retirer de la transaction? Dans Simoneau c. Bisson, les acheteurs l’ont fait. La Cour supérieure du Québec a ensuite conclu qu’ils n’avaient pas démontré que les conditions leur permettant de se retirer étaient satisfaites. Résultat dans cette affaire : 87 000 $ de dommages. Cette décision rappelle une distinction fondamentale. Être inquiet après une inspection et être juridiquement en droit de se retirer d’une promesse d’achat sont deux choses très différentes.

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